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Marques déposées par THE SINGER COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey
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15 K
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15 K
THE SINGER COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey)

Numéro de dépôt :
1341561
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996

Présentation de la marque 15 K

Déposée le 5 février 1986 par THE SINGER COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 15 K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SINGER COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), domicilié(e) Stamford Forum, STAMFORD, Etat de Connecticut 06904 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque 15 K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15 K est expirée depuis le 5 février 1996.

THE SINGER COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : MAGIQUE A COUDRE , LINK , MEMO-MATIC , FRIDEN , INCREMENTAL , KEARFOTT


THE SINGER COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) - Stamford Forum, STAMFORD, Etat de Connecticut 06904 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163292 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163291 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163290 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163289 - Publication au BOPI 1993-09-21

Machines à coudre, organes de machines à coudre et accessoires pour machines à coudre;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.